[vc_row css=”.vc_custom_1489493682930{padding-top: 50px !important;padding-bottom: 50px !important;}”][vc_column css=”.vc_custom_1714040662326{background-color: #ffffff !important;}”][vc_empty_space height=”100px”][vc_column_text css_animation=”fadeInUp”]<\/p>\n
[\/vc_column_text][vc_separator color=”black” el_width=”10″ css_animation=”appear”][vc_column_text]<\/p>\n
[\/vc_column_text][vc_empty_space][\/vc_column][\/vc_row][vc_row][vc_column css=”.vc_custom_1729159263573{padding-right: 10% !important;padding-left: 10% !important;}”][vc_column_text]<\/p>\n
1.1. Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente (ou \u00ab CGV \u00bb) s\u2019appliquent \u00e0 toutes commandes de prestations d\u2019enseignement de ski et\/ou snowboard (ou les \u00ab Prestations d\u2019Enseignement \u00bb), le cas \u00e9ch\u00e9ant accompagn\u00e9es d\u2019autres prestations tels que des repas, des forfaits de remont\u00e9es m\u00e9caniques (ou les \u00ab Prestations Accessoires \u00bb), ci-apr\u00e8s d\u00e9sign\u00e9es ensemble les \u00ab Prestations \u00bb, pass\u00e9es par un consommateur ou non-professionnel (ou le \u00ab Client \u00bb) \u00e0 l\u2019une des soci\u00e9t\u00e9s du groupe OXYG\u00c8NE, ci-apr\u00e8s d\u00e9sign\u00e9es.<\/p>\n
Les Prestations sont plus amplement d\u00e9crites sur le site internet OXYG\u00c8NE, consultable \u00e0 l\u2019adresse IP suivante : https:\/\/oxygene.ski\/fr\/ (ou le \u00ab Site \u00bb).<\/p>\n
1.2. Le groupe OXYG\u00c8NE est, notamment, constitu\u00e9 de :<\/p>\n
\u2013 la soci\u00e9t\u00e9 OXYPLA, soci\u00e9t\u00e9 \u00e0 responsabilit\u00e9 limit\u00e9e au capital de 252.000 \u20ac, immatricul\u00e9e au RCS de Chamb\u00e9ry sous le num\u00e9ro 522 976 422, TVA n\u00b0\u2002FR625 2297 6422, dont le si\u00e8ge social est sis Immeuble l\u2019Or\u00e9e des pistes 73210 MAC\u00d4T LA PLAGNE, laquelle g\u00e8re les \u00e9coles de ski et de snowboard de :<\/p>\n
\u2013 la soci\u00e9t\u00e9 OXYVAL, soci\u00e9t\u00e9 \u00e0 responsabilit\u00e9 limit\u00e9e au capital de 104.000 \u20ac, immatricul\u00e9e au RCS de Chamb\u00e9ry sous le num\u00e9ro 493 191 589, TVA n\u00b0\u2002FR234 9319 1589, dont le si\u00e8ge social est sis R\u00e9sidence des Cimes 73150 VAL D\u2019IS\u00c8RE, laquelle g\u00e8re une \u00e9cole de ski sis \u00e0 l\u2019adresse pr\u00e9cit\u00e9e ;<\/p>\n
\u2013 la soci\u00e9t\u00e9 OXYG\u00c8NE 3 VALL\u00c9ES, soci\u00e9t\u00e9 \u00e0 responsabilit\u00e9 limit\u00e9e au capital de 8.947,91 \u20ac, immatricul\u00e9e au RCS de Chamb\u00e9ry sous le num\u00e9ro 437 732 183, TVA n\u00b0\u2002FR854 3773 2183, dont le si\u00e8ge social est sis Galerie des Cimes \u2013 M\u00e9ribel Centre 73550 LES ALLUES, laquelle g\u00e8re les \u00e9coles de ski et de snowboard de :<\/p>\n
\u2013 la soci\u00e9t\u00e9 VT45, soci\u00e9t\u00e9 \u00e0 responsabilit\u00e9 limit\u00e9e au capital de 1.000 \u20ac, immatricul\u00e9e au RCS de Chamb\u00e9ry, sous le num\u00e9ro 813 102 142, TVA n\u00b0 FR05 813 102 142, dont le si\u00e8ge social est sis R\u00e9sidence Les Pionniers \u2013 Grande Rue \u2013 Val Thorens 73440 SAINT MARTIN DE BELLEVILLE laquelle g\u00e8re les \u00e9coles de ski et de snowboard de :<\/p>\n
\u2013 la soci\u00e9t\u00e9 OXYG\u00c8NE SKI ET SNOWBOARD TIGNES, soci\u00e9t\u00e9 \u00e0 responsabilit\u00e9 limit\u00e9e au capital de 30.000 \u20ac, immatricul\u00e9e au RCS de Chamb\u00e9ry, sous le num\u00e9ro 900 108 846, TVA n\u00b0 FR04900108846, dont le si\u00e8ge social est Lieu dit Le Bec Rouge R\u00e9sidence du Soleil, 73320, TIGNES laquelle g\u00e8re les \u00e9coles de ski et de snowboard de :<\/p>\n
\u2013 la soci\u00e9t\u00e9 OXYG\u00c8NE SERRE-CHEVALIER VALLEY SKI ET SNOWBOARD, soci\u00e9t\u00e9 \u00e0 responsabilit\u00e9 limit\u00e9e au capital de 30.000 \u20ac, immatricul\u00e9e au RCS de Gap, sous le num\u00e9ro 904 490 802, TVA n\u00b0 FR04904490802, dont le si\u00e8ge social est 295 Route de Grenoble, 05220, LE M\u00d4NETIER-LES-BAINS laquelle g\u00e8re les \u00e9coles de ski et de snowboard de :<\/p>\n
\u2013 OXYG\u00c8NE LA ROSI\u00c8RE, soci\u00e9t\u00e9 \u00e0 action simplifi\u00e9e au capital of 15.000\u20ac, immatricul\u00e9 au RCS de Chamb\u00e9ry, sous le num\u00e9ro 922 078 340, TVA n\u00b0 FR922078340, dont le si\u00e8ge social est Lieu-dit Villard Dessus, 2330 Route du Petit Saint-Bernard, 73700 SEEZ laquelle g\u00e8re les \u00e9coles de ski et snowboard de :<\/p>\n
Les soci\u00e9t\u00e9s OXYPLA, OXYVAL, OXYGENE 3 VALLEES, VT45, OXYGENE SKI ET SNOWBOARD TIGNES et OXYGENE SERRE-CHEVALIER VALLEY SKI ET SNOWBOARD sont d\u00e9sign\u00e9es ci-apr\u00e8s, individuellement ou ensemble, la ou les \u00ab Soci\u00e9t\u00e9(s) \u00bb.<\/p>\n
Les Soci\u00e9t\u00e9s \u0153uvrent sous la marque OXYG\u00c8NE, marque sous laquelle plusieurs moniteurs de ski et de snowboard ont d\u00e9cid\u00e9 de d\u00e9livrer leur prestation d\u2019enseignement des sports de glisse, en confiant la gestion aux Soci\u00e9t\u00e9s, comme vis\u00e9 ci-apr\u00e8s.<\/p>\n
Les Soci\u00e9t\u00e9s ont ainsi, notamment, pour activit\u00e9 :<\/p>\n
\u2013 la promotion des \u00e9coles susvis\u00e9es, la gestion comme l\u2019organisation des cours (r\u00e9servations, planning moniteurs\u2026) et la commercialisation des diff\u00e9rents enseignements, ce, en qualit\u00e9 de mandataires, pour le compte de moniteurs de ski et de snowboard, professionnels ind\u00e9pendants, eux-m\u00eames r\u00e9unis au sein de conventions d\u2019exercice conjoint attach\u00e9es aux \u00e9coles susvis\u00e9es (ou l\u2019 \u00ab \u00c9cole \u00bb).<\/p>\n
Il est pr\u00e9cis\u00e9 que, relativement aux Prestations d\u2019Enseignement, les Soci\u00e9t\u00e9s agissent en qualit\u00e9 de mandataires des moniteurs pr\u00e9cit\u00e9s lesquels sont des professionnels ind\u00e9pendants, inscrits \u00e0 l\u2019URSSAF et titulaires d\u2019assurance responsabilit\u00e9 civile en cette qualit\u00e9. Ces derniers ont la charge, sous leur seule et enti\u00e8re responsabilit\u00e9, de l\u2019ex\u00e9cution des Prestations d\u2019Enseignement ;<\/p>\n
\u2013 la commercialisation, accessoirement aux Prestations d\u2019Enseignements d\u00e9livr\u00e9es par les moniteurs, en leur nom personnel, de Prestations Accessoires.<\/p>\n
Les \u00c9coles, pour l\u2019exercice de leurs activit\u00e9s, sont titulaires des autorisations suivantes :<\/p>\n
\u2013 La Plagne : autorisation n\u00b0 ET73930286 d\u00e9livr\u00e9e par DDCSPP DE LA SAVOIE
\n\u2013 Belle Plagne : autorisation n\u00b0 ET73121384 d\u00e9livr\u00e9e par DDCSPP DE LA SAVOIE
\n\u2013 Val d\u2019Is\u00e8re : autorisation n\u00b0 ET7300893 d\u00e9livr\u00e9e par DDCSPP DE LA SAVOIE
\n\u2013 M\u00e9ribel: autorisation n\u00b0 ET73930031 d\u00e9livr\u00e9e par la DDCSPP DE LA SAVOIE
\n\u2013 Courchevel : autorisation n\u00b0 ET73980724 d\u00e9livr\u00e9e par la DDCSPP DE LA SAVOIE
\n\u2013 La Tania : autorisation n\u00b0 ET73000903 d\u00e9livr\u00e9e par la DDCSPP DE LA SAVOIE
\n\u2013 Les Menuires : autorisation n\u00b0 ET07152409 d\u00e9livr\u00e9e par DDCSPP DE LA SAVOIE
\n\u2013 Val Thorens : autorisation n\u00b0 ET07152409 d\u00e9livr\u00e9e par DDCSPP DE LA SAVOIE<\/p>\n
1.4.\u00a0Toute r\u00e9servation ou commande de Prestations emporte acceptation expr\u00e8s par le Client des CGV, dont ce dernier reconna\u00eet avoir eu communication pr\u00e9alable (celles-ci \u00e9tant affich\u00e9es dans les locaux d\u2019exploitation des Soci\u00e9t\u00e9s, consultables sur le Site et\/ou communiqu\u00e9es au Client pr\u00e9alablement \u00e0 toute r\u00e9servation ou commande), lesquelles CGV pr\u00e9valent sur toutes autres dispositions.<\/p>\n
Les informations contenues dans les pr\u00e9sentes CGV ainsi que celles figurant sur le Site, constituent l\u2019information pr\u00e9alable du Client conform\u00e9ment aux dispositions des articles L111-1 et suivants du Code de la consommation.<\/p>\n
Le Client d\u00e9clare ainsi avoir \u00e9t\u00e9 rendu destinataire de toutes informations pr\u00e9contractuelles, conform\u00e9ment aux dispositions du code pr\u00e9cit\u00e9 et s\u2019engager, par sa commande, en toute connaissance de cause.<\/p>\n
[\/vc_column_text][\/vc_column][\/vc_row][vc_row][vc_column css=”.vc_custom_1729159410002{padding-right: 10% !important;padding-left: 10% !important;}”][vc_column_text]<\/p>\n
Les CGV sont relatives aux :<\/p>\n
\u2013 Prestations d\u2019Enseignement de ski ou de snowboard, dispens\u00e9es individuellement ou collectivement par les moniteurs et commercialis\u00e9es et g\u00e9r\u00e9es pour leur compte par les Soci\u00e9t\u00e9s concern\u00e9es ;
\n\u2013 Prestations Accessoires, savoir les prestations susceptibles d\u2019\u00eatre commercialis\u00e9es accessoirement aux Prestations d\u2019Enseignement et notamment les repas et les forfaits de remont\u00e9es m\u00e9caniques.<\/p>\n
Les Prestations sont plus amplement d\u00e9crites sur le Site.<\/p>\n
Article 3 \u2013 Processus de contractualisation \u2013 Contrat – Dur\u00e9e<\/u><\/strong><\/p>\n 3.1. Commande<\/p>\n La commande est effectu\u00e9e par le Client par l\u2019un des moyens suivants :<\/p>\n \u2013 courriel, dans les locaux des Soci\u00e9t\u00e9s concern\u00e9es ou par t\u00e9l\u00e9phone aux coordonn\u00e9es suivantes : \u2013 via le site internet https:\/\/oxygene.ski\/fr\/ : le Client visite les pages du Site et s\u00e9lectionne les Prestations de son choix. Pour chaque Prestation choisie, le Client l\u2019ajoute au panier et poursuit ses achats s\u2019il le souhaite. Une fois le choix de la ou des Prestations termin\u00e9, le Client visualise son panier d\u00e9taillant les Prestations en commande et les prix et valide sa commande. Le Client renseignera ensuite ses donn\u00e9es personnelles (celles vis\u00e9es d\u2019un ast\u00e9risque devant \u00eatre obligatoirement renseign\u00e9es pour permettre le traitement de la commande par la Soci\u00e9t\u00e9) ou ses codes d\u2019acc\u00e8s, et devra prendre connaissance des pr\u00e9sentes CGV. Un r\u00e9capitulatif de ses donn\u00e9es et de sa commande sera g\u00e9n\u00e9r\u00e9. Le Client dispose de la facult\u00e9 de corriger son panier et ses informations. Il appartiendra alors au Client de valider sa commande avec obligation d\u2019achat et de paiement.\u00a0\u00c0\u00a0cet \u00e9gard, le Client d\u00e9clare \u00eatre le propri\u00e9taire du moyen de paiement utilis\u00e9 ou \u00eatre d\u00fbment habilit\u00e9 pour s\u2019en servir.<\/p>\n Toute commande d\u2019un montant sup\u00e9rieur \u00e0 120 \u20ac sera archiv\u00e9e par la Soci\u00e9t\u00e9, dans les conditions et pour la dur\u00e9e r\u00e9glementaire. Le Client peut y avoir acc\u00e8s en faisant la demande par email \u00e0 l\u2019adresse de la Soci\u00e9t\u00e9 concern\u00e9e.<\/p>\n D\u00e8s la commande effectu\u00e9e, la Soci\u00e9t\u00e9 \u00e9mettra un accus\u00e9 de r\u00e9ception de la commande \u00e0 l\u2019adresse email indiqu\u00e9e par le Client.<\/p>\n Quel qu\u2019en soit le mode, une commande ne sera consid\u00e9r\u00e9e comme d\u00e9finitive, et donc les Prestations effectivement r\u00e9serv\u00e9es, qu\u2019accompagn\u00e9e du versement vis\u00e9 ci-apr\u00e8s.<\/p>\n 3.2. Contrat \u2013 Dur\u00e9e<\/p>\n Les pr\u00e9sentes CGV et la commande du Client, accompagn\u00e9s du r\u00e8glement vis\u00e9 ci-apr\u00e8s, forment le contrat (ou le \u00ab Contrat \u00bb).<\/p>\n Le Contrat est conclu pour la dur\u00e9e des Prestations mentionn\u00e9es sur la commande.[\/vc_column_text][\/vc_column][\/vc_row][vc_row][vc_column css=”.vc_custom_1729159421827{padding-right: 10% !important;padding-left: 10% !important;}”][vc_column_text]Article 4 \u2013 Prix \u2013 Modalit\u00e9s de paiement<\/u><\/strong><\/p>\n 4.1. Les prix s\u2019entendent :<\/p>\n \u2013 nets de taxes pour les Prestations d\u2019Enseignement ; en euros, calcul\u00e9s sur la base des donn\u00e9es en vigueur au moment de la signature du contrat.<\/p>\n Tous les prix en vigueur au moment de la commande sont consultables sur le Site. Ils peuvent \u00eatre modifi\u00e9s sans pr\u00e9avis en cas d\u2019augmentations tarifaires impos\u00e9es par les fournisseurs ou en cas de bouleversement \u00e9conomique. Ces modifications tarifaires ne seront toutefois pas applicables aux contrats d\u00e9j\u00e0 conclus avec le Client.<\/p>\n 4.2. Une commande ne sera consid\u00e9r\u00e9e comme d\u00e9finitive, et donc les Prestations effectivement r\u00e9serv\u00e9es, qu\u2019accompagn\u00e9e du versement de la totalit\u00e9 du montant des Prestations. En cas de paiement partiel, le r\u00e8glement du solde interviendra un mois avant le d\u00e9but de l\u2019ex\u00e9cution des prestations. Les sommes ainsi vers\u00e9es d\u2019avance constituent des arrhes ;<\/p>\n \u00c0\u00a0r\u00e9ception de la commande accompagn\u00e9e du r\u00e8glement pr\u00e9cit\u00e9, un accus\u00e9 de commande ainsi qu\u2019une note seront adress\u00e9s par la Soci\u00e9t\u00e9 au Client \u00e0 l\u2019adresse email que ce dernier lui aura communiqu\u00e9e, sous r\u00e9serve de la validit\u00e9 de ladite adresse email.<\/p>\n Les Prestations sont payables par : carte bancaire (Visa, Mastercard, Amex) \/ virement \/ ch\u00e8que \/ esp\u00e8ces\/ ch\u00e8ques vacances (ANCV).<\/p>\n \u00c0\u00a0titre de condition essentielle et d\u00e9terminante des pr\u00e9sentes, l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 du prix des Prestations est exigible avant le d\u00e9but des Prestations, dans les conditions susvis\u00e9es.<\/p>\n En cas de non-r\u00e8glement par le Client des sommes dues par lui dans les d\u00e9lais pr\u00e9cit\u00e9s, l\u2019\u00c9cole se r\u00e9serve le droit de disposer des places r\u00e9serv\u00e9es, tout en conservant la totalit\u00e9 des sommes vers\u00e9es d\u2019avance.<\/p>\n Article 5 \u2013 Modification des Prestations<\/u><\/strong><\/p>\n Compte tenu de l\u2019organisation et de la planification qu\u2019implique pour chaque \u00c9cole la r\u00e9alisation des Prestations d\u2019Enseignement, aucune modification des Prestations ne pourra intervenir \u00e0 moins de trente (30) jours pr\u00e9c\u00e9dant le commencement des Prestations.<\/p>\n Avant ce d\u00e9lai de trente (30) jours, des modifications (horaires, nombre de personnes, niveau) pourront, sous r\u00e9serve des disponibilit\u00e9s des moniteurs de l\u2019\u00c9cole concern\u00e9e, \u00eatre apport\u00e9es aux Prestations, le cas \u00e9ch\u00e9ant, avec surco\u00fbt dont le montant sera pr\u00e9alablement communiqu\u00e9 au Client pour son accord.<\/p>\n Article 6 \u2013 Annulation<\/strong><\/p>\n 6.1. En cas d\u2019annulation par le Client des Prestations command\u00e9es :<\/p>\n \u2013 notifi\u00e9e \u00e0 la Soci\u00e9t\u00e9 concern\u00e9e au moins un mois (30 jours) avant le d\u00e9but d\u2019ex\u00e9cution desdites prestations, la totalit\u00e9 des sommes vers\u00e9es d\u2019avance lui sera rembours\u00e9e, d\u00e9duction faite des \u00e9ventuels forfaits de remont\u00e9es m\u00e9caniques acquitt\u00e9s. Le d\u00e9lai de trente (30) jours d\u00e9bute \u00e0 la premi\u00e8re pr\u00e9sentation de la lettre pr\u00e9cit\u00e9e ;<\/p>\n \u2013 notifi\u00e9es \u00e0 la Soci\u00e9t\u00e9 concern\u00e9e moins d\u2019un mois (30 jours) avant le d\u00e9but d\u2019ex\u00e9cution des prestations, les sommes vers\u00e9es par le Client seront dues par le Client qui ne b\u00e9n\u00e9ficiera d\u2019aucun remboursement.<\/p>\n 6.2. En cas d\u2019annulation par l\u2019\u00c9cole et\/ou la Soci\u00e9t\u00e9 concern\u00e9e :<\/p>\n \u2013 plus d\u2019un mois avant le d\u00e9but d\u2019ex\u00e9cution des Prestations, la Soci\u00e9t\u00e9 versera au Client une somme \u00e9quivalente aux arrhes vers\u00e9s par le Client ; Par d\u00e9rogation aux dispositions pr\u00e9cit\u00e9es, en cas d\u2019annulation par l\u2019\u00c9cole et\/ou la Soci\u00e9t\u00e9 concern\u00e9e :<\/p>\n \u2013 du fait d\u2019un nombre insuffisant de participants en cours collectifs, celui-ci pourra \u00eatre annul\u00e9 et faire l\u2019objet soit d\u2019un remboursement, soit d\u2019une conversion en cours particulier, \u00e0 hauteur du montant du cours collectif r\u00e9gl\u00e9 ; <\/span> 7.1. Prestations d\u2019Enseignement<\/p>\n L\u2019\u00c9cole concern\u00e9e est tenue de la bonne ex\u00e9cution des Prestations.<\/p>\n Toutefois, le Client reconna\u00eet que les Prestations d\u2019Enseignement de ski et\/ou snowboard sont commercialis\u00e9es par le biais de la Soci\u00e9t\u00e9 concern\u00e9e pour le compte de moniteurs professionnels ind\u00e9pendants sur lesquels repose la bonne ex\u00e9cution desdites prestations, lesquelles sont ex\u00e9cut\u00e9es sous leur enti\u00e8re et seule responsabilit\u00e9.<\/p>\n La responsabilit\u00e9 de l\u2019\u00c9cole, de la Soci\u00e9t\u00e9 ou du moniteur ne saurait \u00eatre engag\u00e9e en cas de modifications des Prestations d\u2019Enseignement justifi\u00e9es par des raisons de s\u00e9curit\u00e9, les conditions m\u00e9t\u00e9orologiques ou les acquis techniques des Clients.<\/p>\n 7.2. Prestations Accessoires 7.3. Force Majeure \u2013 Fait d\u2019un tiers<\/p>\n La Soci\u00e9t\u00e9, l\u2019\u00c9cole et\/ou les moniteurs ne seront pas consid\u00e9r\u00e9s comme responsables ni d\u00e9faillants pour tout manquement dans l\u2019ex\u00e9cution des Prestations cons\u00e9cutif \u00e0 la survenance d\u2019un cas de force majeure.<\/p>\n Ils ne pourront davantage \u00eatre tenus pour responsables du fait de tiers \u00e9trangers \u00e0 la fourniture des Prestations pr\u00e9vues au Contrat ou de la mauvaise ex\u00e9cution du Contrat imputable au Client.<\/p>\n Article 8 \u2013 Ex\u00e9cution des Prestations<\/u><\/strong><\/p>\n 8.1. Pour l\u2019ex\u00e9cution des Prestations, le Client doit se pr\u00e9senter aux lieu, jour et heure qui lui auront \u00e9t\u00e9 indiqu\u00e9s dans l\u2019accus\u00e9 de commande ou par le personnel de la Soci\u00e9t\u00e9 concern\u00e9e en cas de commande dans les locaux de l\u2019\u00c9cole.<\/p>\n En cas de retard du Client, celui-ci ne pourra pr\u00e9tendre \u00e0 aucun remboursement partiel.<\/p>\n 8.2. Les interruptions dans le fonctionnement des remont\u00e9es m\u00e9caniques, ind\u00e9pendant de la volont\u00e9 de la Soci\u00e9t\u00e9, qui impacteraient la bonne r\u00e9alisation des Prestations ne sauraient donner lieu \u00e0 remboursement ou indemnisation par la Soci\u00e9t\u00e9 au profit du Client.<\/p>\n 8.3. L\u2019attention du Client est attir\u00e9e sur le fait que le \u00ab trop plein \u00bb ou le \u00ab manque \u00bb de neige ne saurait \u00eatre imput\u00e9 \u00e0 la Soci\u00e9t\u00e9 et\/ou l\u2019\u00c9cole. De mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale, la responsabilit\u00e9 de la Soci\u00e9t\u00e9 et\/ou l\u2019\u00c9cole ne saurait \u00eatre engag\u00e9e du fait des conditions m\u00e9t\u00e9orologiques et d\u2019enneigement, de sorte que le Client ne pourra pr\u00e9tendre \u00e0 aucune indemnisation, remise, ou remboursement. Il lui appartiendra, s\u2019il le souhaite, de souscrire directement \u00e0 et en dehors de l\u2019\u00c9cole une \u00ab assurance \/ garantie neige \u00bb.<\/p>\n Article 9 \u2013 Prix \u2013 Composition des cours collectifs<\/u><\/strong><\/p>\n Le nombre d\u2019inscrits maximum dans chaque cours est fix\u00e9 \u00e0 :<\/p>\n \u2013 La Plagne : 10 ; Toutefois, certains cours peuvent exceptionnellement d\u00e9passer ce nombre notamment du fait d\u2019un niveau de ski sur\u00e9valu\u00e9 ou sous-\u00e9valu\u00e9 par le Client lors sa r\u00e9servation ou du fait de personnes demandant \u00e0 int\u00e9grer un autre niveau que celui du d\u00e9but d\u2019ex\u00e9cution des Prestations d\u2019Enseignement.<\/p>\n Il pourra en \u00eatre \u00e9galement dans les hypoth\u00e8ses suivantes :<\/p>\n \u2013 Moniteur de ski bless\u00e9 ou malade entra\u00eenant l\u2019obligation de d\u00e9placer des \u00e9l\u00e8ves dans un autre cours ; Tous les moyens seraient alors mis en \u0153uvre pour que le nombre d\u2019\u00e9l\u00e8ves soit ramen\u00e9 au nombre susvis\u00e9. Des cours collectifs matin ou apr\u00e8s midi, ski ou snowboard, peuvent \u00eatre fusionn\u00e9s apr\u00e8s leur d\u00e9marrage pour le cas ou ceux-ci sont de niveaux techniques tr\u00e8s proches et comportant peu d\u2019\u00e9l\u00e8ves.<\/p>\n Pour garantir la meilleure exp\u00e9rience possible \u00e0 tous, Oxyg\u00e8ne se r\u00e9serve le droit d\u2019ajuster ou d\u2019annuler une r\u00e9servation de cours collectif effectu\u00e9e en ligne, ou via notre portail de r\u00e9servation, si le niveau du participant ne correspond pas au niveau indiqu\u00e9.<\/p>\n Article 10 \u2013 Port du casque<\/u><\/strong><\/p>\n Les activit\u00e9s de glisse sur neige pr\u00e9sentant des risques, le port du casque est obligatoire pour les enfants de moins de 13 ans et tr\u00e8s fortement recommand\u00e9 pour tous. Le port du casque est obligatoire dans les cours snowboard et ce, sans distinction d\u2019\u00e2ge.<\/p>\n Les Soci\u00e9t\u00e9s et \u00c9coles recommandent \u00e9galement au Client la protection dorsale pour les enfants, et les protections de poignets ainsi que les \u00ab shorts de protection \u00bb pour les snowboarders.<\/p>\n Article 11 \u2013 Assurances<\/u><\/strong><\/p>\n Les Clients ne sont pas couverts par l\u2019assurance responsabilit\u00e9 civile professionnelle de l\u2019\u00c9cole et\/ou de la Soci\u00e9t\u00e9 pour les Prestations d\u2019Enseignement.<\/p>\n Chaque Client doit s\u2019assurer lui-m\u00eame contre les risques inh\u00e9rents \u00e0 ce type d\u2019activit\u00e9 sportive. Des assurances de type \u00ab skieurs \u00bb propos\u00e9es par la soci\u00e9t\u00e9 GBC MONTAGNE sont en vente dans les locaux de l\u2019\u00c9cole concern\u00e9e.<\/p>\n Article 12 \u2013 Interruption des Prestations \u00e0 la suite d’un accident<\/u><\/strong><\/p>\n Les Prestations ne sont pas rembours\u00e9es en cas d\u2019accident du Client rendant impossible pour lui la poursuite des Prestations. Il appartient ainsi au Client de souscrire tout contrat d\u2019assurance sp\u00e9cialis\u00e9 telle que \u00ab assurance annulation \u00bb.<\/p>\n La Soci\u00e9t\u00e9 fournira, le cas \u00e9ch\u00e9ant, sur demande expresse du Client, toutes les pi\u00e8ces justificatives permettant au Client d\u2019obtenir remboursement en cas d\u2019accident survenu pendant la r\u00e9alisation des Prestations, aupr\u00e8s de sa compagnie d\u2019assurance.<\/p>\n Article 13 \u2013 Photos & Vid\u00e9os<\/u><\/strong><\/p>\n En b\u00e9n\u00e9ficiant des Prestations, le Client accepte la possibilit\u00e9 de figurer sur des photos, vid\u00e9os qui pourront \u00eatre utilis\u00e9es par les Soci\u00e9t\u00e9s et\/ou \u00c9coles sur des supports promotionnels tels que brochures, sites internet etc\u2026<\/p>\n En cas de refus, le Client en informera la Soci\u00e9t\u00e9 concern\u00e9e par tout moyen \u00e9crit ; cette derni\u00e8re s\u2019interdisant alors d\u2019utiliser lesdites images et \u00e0 retirer les images, le cas \u00e9ch\u00e9ant, utilis\u00e9es lorsque cela sera possible.<\/p>\n Article 14 \u2013 Tol\u00e9rances – Modifications<\/u><\/strong><\/p>\n Toute tol\u00e9rance de l\u2019une des parties relative \u00e0 l\u2019inex\u00e9cution ou \u00e0 la mauvaise ex\u00e9cution par l\u2019autre partie de l\u2019une des pr\u00e9sentes dispositions des CGV ne pourra en aucun cas, et ce, quelle qu\u2019en soit la dur\u00e9e, \u00eatre g\u00e9n\u00e9ratrice d\u2019un droit quelconque pour l\u2019autre partie, ni modifier de quelque mani\u00e8re que ce soit la nature, l\u2019\u00e9tendue ou l\u2019ex\u00e9cution de ses obligations.<\/p>\n Les Soci\u00e9t\u00e9s pourront, \u00e0 tout moment, apporter toute modification ou adaptation aux CGV, lesquelles ne seront toutefois pas applicables aux Prestations d\u00e9coulant de commandes devenues ant\u00e9rieurement d\u00e9finitives.<\/p>\n Article 15 \u2013 Droit de r\u00e9tractation\u00a0<\/u><\/strong><\/p>\n Il est rappel\u00e9 au Client les dispositions de l\u2019article L.121-21-8 du Code la consommation, dont l\u2019extrait est litt\u00e9ralement reproduit :<\/p>\n \u00ab Le droit de r\u00e9tractation ne peut \u00eatre exerc\u00e9 pour les contrats : Article 16 \u2013 Donn\u00e9es personnelles<\/u><\/strong><\/p>\n Les donn\u00e9es personnelles du Client font l\u2019objet d\u2019un traitement informatique en vue du traitement des commandes de Prestations.<\/p>\n Conform\u00e9ment \u00e0 la loi \u00abinformatique et libert\u00e9s\u00bb du 6 janvier 1978, le Client b\u00e9n\u00e9ficie d\u2019un droit d\u2019acc\u00e8s de rectification et de suppression des informations le concernant ainsi qu\u2019un droit d\u2019opposition au traitement.<\/p>\n Ces droits s\u2019exercent pr\u00e8s de la soci\u00e9t\u00e9 OXYPAR, \u00e0 l\u2019adresse postale suivante : 105 Avenue 8 Mai 1945, 73600 MOUTIERS ou \u00e0 l\u2019adresse email suivante : \u2002bookings@oxygene.ski.<\/p>\n Article 17 \u2013 R\u00e9clamation – M\u00e9diation<\/u><\/strong><\/p>\n 17.1. Toute r\u00e9clamation, pour inex\u00e9cution ou mauvaise ex\u00e9cution du Contrat notamment, peut \u00eatre port\u00e9e par le Client \u00e0 la connaissance de la Soci\u00e9t\u00e9 concern\u00e9e par lettre recommand\u00e9e avec accus\u00e9 de r\u00e9ception \u00e0 l\u2019adresse du si\u00e8ge social de ladite Soci\u00e9t\u00e9.<\/p>\n La Soci\u00e9t\u00e9 fera ses meilleurs efforts pour apporter une r\u00e9ponse au Client dans un d\u00e9lai de trois (3) semaines \u00e0 compter de la r\u00e9ception de la lettre susvis\u00e9e.<\/p>\n 17.2. \u00c0 d\u00e9faut d\u2019accord entre la Soci\u00e9t\u00e9 et le Client, ce dernier pourra recourir \u00e0 une proc\u00e9dure de m\u00e9diation conventionnelle.<\/p>\n Quel que soit le moyen utilis\u00e9 pour saisir le m\u00e9diateur, la demande du Client devra contenir les \u00e9l\u00e9ments suivants : ses coordonn\u00e9es postales, email et t\u00e9l\u00e9phoniques ainsi que les nom et adresse complets de la Soci\u00e9t\u00e9, un expos\u00e9 succinct des faits, et la preuve des d\u00e9marches pr\u00e9alables aupr\u00e8s de la Soci\u00e9t\u00e9.<\/p>\n Article 18 – \u00c9lection de domicile – Droit applicable \u2013 Attribution de comp\u00e9tence<\/u><\/strong><\/p>\n L\u2019\u00c9cole et le Client font \u00e9lection de domicile, respectivement \u00e0 leur si\u00e8ge social et domicile.<\/p>\n De convention expr\u00e8s entre les parties, le contrat n\u00e9 d\u2019une commande devenue d\u00e9finitive est soumis au droit fran\u00e7ais.<\/p>\n Les parties s\u2019efforceront de r\u00e9gler \u00e0 l\u2019amiable tout diff\u00e9rend pouvant s\u2019\u00e9lever entre elles relativement \u00e0 la validit\u00e9, l\u2019interpr\u00e9tation, l\u2019ex\u00e9cution ou la r\u00e9siliation de celui-ci.<\/p>\n Tout litige n\u2019ayant pu \u00eatre ainsi r\u00e9solu sera de la comp\u00e9tence exclusive des tribunaux du lieu d\u2019ex\u00e9cution des Prestations.[\/vc_column_text][\/vc_column][\/vc_row][vc_row][vc_column][vc_separator color=”black” el_width=”40″][\/vc_column][\/vc_row][vc_row][vc_column][vc_column_text]<\/p>\n [\/vc_column_text][\/vc_column][\/vc_row][vc_row][vc_column css=”.vc_custom_1729159458289{padding-right: 10% !important;padding-left: 10% !important;}”][vc_column_text]<\/p>\n Le locataire reconna\u00eet avoir pris connaissance des clauses et conditions de la location de mat\u00e9riel qui lui a \u00e9t\u00e9 consentie et qui sont les suivantes : Attribution de comp\u00e9tence : VAL D\u2019ISERE<\/p>\n Garantie en option 2,50\u20ac par jour et par personne. Avec garantie les montants suivants s\u2019appliquent en cas de vol ou casse de mat\u00e9riel :<\/p>\n \u2013 skis enfant : 40\u20ac Sans garantie, les montants suivants s\u2019appliquent en cas de vol ou casse de mat\u00e9riel :<\/p>\n \u2013 skis enfant : 80\u20ac <\/p>\n LA PLAGNE Sans garantie les montants suivants s\u2019appliquent en cas de vol ou casse de mat\u00e9riel : [\/vc_column_text][\/vc_column][\/vc_row][vc_row][vc_column][vc_empty_space height=”50px”][\/vc_column][\/vc_row]<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":" [vc_row css=”.vc_custom_1489493682930{padding-top: 50px !important;padding-bottom: 50px !important;}”][vc_column css=”.vc_custom_1714040662326{background-color: #ffffff !important;}”][vc_empty_space height=”100px”][vc_column_text css_animation=”fadeInUp”] CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES DE VENTE [\/vc_column_text][vc_separator color=”black” el_width=”10″ css_animation=”appear”][vc_column_text] Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente Oxyg\u00e8ne. Prestations d\u2019enseignement g\u00e9n\u00e9ral de ski et snowboard. [\/vc_column_text][vc_empty_space][\/vc_column][\/vc_row][vc_row][vc_column css=”.vc_custom_1729159263573{padding-right: 10% !important;padding-left: 10% !important;}”][vc_column_text] Article 1 \u2013 Propos liminaires 1.1. Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente (ou \u00ab CGV \u00bb) s\u2019appliquent \u00e0 […]<\/p>\n","protected":false},"author":7448,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":19,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"page-full-width.php","meta":{"footnotes":""},"yoast_head":"\n
\nLa Plagne: laplagne@oxygene.ski\u2002+33 (0)479 09 03 99 ;
\nBelle Plagne: belleplagne@oxygene.ski +33 (0)479 06 53 36 ;
\nVal d\u2019Is\u00e8re : valdisere@oxygene.ski +33 (0)479 41 99 58 ;
\nM\u00e9ribel: meribel@oxygene.ski +33 (0)479 08 53 36 ;
\nCourchevel: courchevel@oxygene.ski +33 (0)479 01 01 81 ;
\nLa Rosi\u00e8re : larosiere@oxygene.skii +33 (0)642 85 58 73 ;
\nLa Tania: latania@oxygene.ski\u2002+33 (0)479 01 07 85 ;
\nLes Menuires: lesmenuires@oxygene.ski\u2002+33 (0)479 24 31 52 ;
\nVal Thorens: valthorens@oxygene.ski +33 (0)479 22 67 51 ;
\nTignes : tignes@oxygene.ski +33 (0)4 79 22 51 69 ;
\nSerre Chevalier : serrechevalier@oxygene.ski +33 (0)6 03 36 01 53 ;
\nLa Rosi\u00e8re : larosiere@oxygene.ski +33 (0)6 42 85 58 73.<\/p>\n
\n\u2013 toutes taxes comprises pour les Prestations Accessoires ;<\/p>\n
\n\u2013 moins d\u2019un mois avant le d\u00e9but d\u2019ex\u00e9cution des Prestations, l\u2019\u00c9cole versera au Client une somme \u00e9quivalente au montant total desdites Prestations.<\/p>\n
\n\u2013 du fait de la maladie ou de la blessure d\u2019un moniteur, seules les sommes vers\u00e9es par le Client lui seront rembours\u00e9es, \u00e0 l\u2019exclusion de tout versement de sommes compl\u00e9mentaires ;
\n\u2013 du fait des conditions m\u00e9t\u00e9orologiques (enneigement insuffisant ou absent, trop abondant, conditions m\u00e9t\u00e9orologiques emportant fermeture des pistes ou entra\u00eenant un risque pour le Client par exemple), les sommes vers\u00e9es par le Client seront conserv\u00e9es par l\u2019\u00c9cole et\/ou la Soci\u00e9t\u00e9 concern\u00e9e et ne donneront lieu \u00e0 aucun remboursement et\/ou versements compl\u00e9mentaires.[\/vc_column_text][\/vc_column][\/vc_row][vc_row][vc_column css=”.vc_custom_1729159432640{padding-right: 10% !important;padding-left: 10% !important;}”][vc_column_text]Article 7 \u2013 Responsabilit\u00e9s – Force majeure<\/u><\/strong><\/p>\n
\nLa Soci\u00e9t\u00e9 concern\u00e9e est tenue de la bonne ex\u00e9cution des Prestations.<\/p>\n
\n\u2013 Belle Plagne : 10 ;
\n\u2013 Val d\u2019Is\u00e8re : 8 ;
\n\u2013 M\u00e9ribel: 8 ;
\n\u2013 Courchevel : 6 ;
\n\u2013 Les Menuires : 8 ;
\n\u2013 Val Thorens : 8 ;
\n\u2013 Tignes : 7 ;
\n\u2013 Serre Chevalier : 6.<\/p>\n
\n\u2013 Obligation pour un moniteur pour des raisons techniques ou de s\u00e9curit\u00e9 de \u00ab d\u00e9placer \u00bb un client dans un cours \u00e0 niveau plus \u00e9lev\u00e9 ou plus faible que celui dans lequel il se trouve ;
\n\u2013 \u00c9tat de fatigue ou de stress constat\u00e9 chez un Client et n\u00e9cessitant son transfert dans un niveau plus faible que son niveau d\u2019origine.<\/p>\n
\nN\u00e9anmoins, le fait que le nombre maximum de personnes pr\u00e9sentes dans un cours soit d\u00e9pass\u00e9 ne peut entra\u00eener une quelconque demande de remise, remboursement ou indemnisation par le Client.<\/p>\n
\n[\u2026]
\n12\u00b0 De prestations de services d\u2019h\u00e9bergement, autres que d\u2019h\u00e9bergement r\u00e9sidentiel, de services de transport de biens, de locations de voitures, de restauration ou d\u2019activit\u00e9s de loisirs qui doivent \u00eatre fournis \u00e0 une date ou \u00e0 une p\u00e9riode d\u00e9termin\u00e9e ;
\n[\u2026] \u00bb<\/p>\nConditions g\u00e9n\u00e9rales de vente Oxyg\u00e8ne.
\nLocation de ski et snowboard la Plagne et Val d\u2019Is\u00e8re.<\/h2>\n
\n\u2013 Tout mat\u00e9riel donn\u00e9 en location est reconnu \u00eatre pris en bon \u00e9tat et devra \u00eatre rendu comme tel.
\n\u2013 Le mat\u00e9riel sera contr\u00f4l\u00e9 au retour par le personnel du ski shop.
\n\u2013 Tout mat\u00e9riel pris en location \u00e9tant num\u00e9rot\u00e9 ou marqu\u00e9 devra \u00eatre restitu\u00e9 avec le m\u00eame num\u00e9ro.
\n\u2013 Une carte bancaire en cours de validit\u00e9 est obligatoire pour toute location de mat\u00e9riel.
\n\u2013 En cas de mat\u00e9riel d\u00e9t\u00e9rior\u00e9 a un point tel qu\u2019il serait rendu inutilisable, le locataire s\u2019engage \u00e0 en payer la r\u00e9paration ou l\u2019indemnisation suivant la facture ou le devis qui lui sera pr\u00e9sent\u00e9 et ce, en sus du co\u00fbt de la location. Le paiement \u00e9tant pr\u00e9lev\u00e9 sur la carte bancaire du client. Cette condition ne s\u2019applique pas dans le cas d’une prise de garantie.
\n\u2013 La location du mat\u00e9riel est due \u00e0 compter du jour de la prise de possession jusqu\u2019au jour de la restitution, toute journ\u00e9e commenc\u00e9e est due aux prix et conditions affich\u00e9es publiquement.
\n\u2013 La caution vers\u00e9e ne repr\u00e9sente en aucun cas la valeur du mat\u00e9riel.
\n\u2013 Une pi\u00e8ce d\u2019identit\u00e9 pourra \u00eatre exig\u00e9e avant la remise du mat\u00e9riel.
\n\u2013 Le vol, la perte ou la casse de tout mat\u00e9riel lou\u00e9 sont \u00e0 la charge du locataire, sauf si une garantie a \u00e9t\u00e9 souscrite (voir tableau garantie.).
\n\u2013 Le mat\u00e9riel lou\u00e9 est plac\u00e9 sous la garde du locataire qui en assume de ce fait la responsabilit\u00e9 pleine et enti\u00e8re.<\/p>\n
\nPour tout litige quel qu\u2019il en soit, seuls les tribunaux d\u2019instances, de grande instance ou de commerce de la circonscription judiciaire d\u2019Albertville et de Chamb\u00e9ry sont comp\u00e9tents.
\nDans le cadre d\u2019un vol ou d\u2019une perte et, au cas o\u00f9 le locataire aurait souscrit la garantie, le locataire devra pr\u00e9senter un r\u00e9c\u00e9piss\u00e9 de d\u00e9p\u00f4t de plainte et ou de perte obtenu aupr\u00e8s de la gendarmerie\/police. Dans le cas contraire, le client devra s\u2019acquitter du paiement du mat\u00e9riel perdu, cass\u00e9 ou vol\u00e9.
\nEn louant votre mat\u00e9riel \u00e0 Oxyg\u00e8ne, vous reconnaissez avoir lu les conditions g\u00e9n\u00e9rales de location et les acceptez.<\/p>\n
\n\u2013 chaussures enfant : 20\u20ac
\n\u2013 skis et snowboard junior : 60\u20ac
\n\u2013 chaussures junior et junior or : 30\u20ac
\n\u2013 skis bronze, junior or, ado et fond : 90\u20ac
\n\u2013 skis argent, ado or et snowboard d\u00e9butant : 120\u20ac
\n\u2013 skis or et t\u00e9l\u00e9mark : 150\u20ac
\n\u2013 skis diamant et snowboard expert : 290\u20ac
\n\u2013 chaussures ski et snowboard ado et adulte : 100\u20ac
\n\u2013 skis de randonn\u00e9e : 375\u20ac
\n\u2013 chaussures randonn\u00e9e : 145\u20ac
\n\u2013 splitboard : 500\u20ac<\/p>\n
\n\u2013 chaussures enfant : 50\u20ac
\n\u2013 skis et snowboard junior : 120\u20ac
\n\u2013 chaussures junior et junior or : 60\u20ac
\n\u2013 skis bronze, junior or, ado et fond : 1750\u20ac
\n\u2013 skis argent, ado or et snowboard d\u00e9butant : 220\u20ac
\n\u2013 skis or et t\u00e9l\u00e9mark : 350\u20ac
\n\u2013 skis diamant et snowboard expert : co\u00fbt de remplacement
\n\u2013 chaussures ski et snowboard ado et adulte : 200\u20ac
\n\u2013 skis de randonn\u00e9e : co\u00fbt de remplacement
\n\u2013 chaussures randonn\u00e9e : 300\u20ac
\n\u2013 splitboard : co\u00fbt de remplacement<\/p>\n
\nGarantie en option 9\u20ac par semaine et par personne (sans franchise).<\/p>\n
\n\u2013 gamme d\u00e9butant skis \/ snowboard: 240\u20ac
\n\u2013 gamme d\u00e9butant\/interm\u00e9diaire boots ski \/snowboard : 95\u20ac
\n\u2013 gamme interm\u00e9diaire skis: 340\u20ac
\n\u2013 gamme confirm\u00e9\/expert skis \/ snowboard: 440\u20ac
\n\u2013 gamme confirm\u00e9\/expert boots ski\/snowboard : 145\u20ac
\n\u2013 gamme enfant skis \/ snowboard: 140\u20ac
\n\u2013 gamme enfant boots ski\/snowboard : 45\u20ac
\n\u2013 miniski: 140\u20ac<\/p>\n<\/div>\n